Information sur les droits d'auteurs

Notice de déclaration des auteurs ou ayants-droit non identifiés des œuvres diffusées

Le Nest - CDN de Thionville Lorraine a créé le présent site afin de mettre en ligne un ensemble des documents iconographiques et textuels sur le site Internet situé à l’adresse :

archives.nest-theatre.fr

Ce projet a pour objectif de permettre aux utilisateurs de consulter ces documents à des fins exclusivement culturelles, informationnelles et de recherche. De ce fait, aucune exploitation commerciale de ces documents ne saurait être envisagée.

Toutefois, Le Nest a rassemblé différents documents diffusés par le site notamment par accord avec les institutions détentrices et par autorisation gracieuse. Il apparaît que, concernant certaines œuvres, certains des auteurs et des ayants-droits n’ont pas pu être identifiés.

Dans l’hypothèse où un auteur, ou un ayant-droit, viendrait à identifier, de manière certaine, une des ses œuvres, nous vous remercions de bien vouloir prendre contact avec nous afin que la paternité des droits sur l’œuvre en cause soit rétablie conformément aux dispositions du code de la Propriété intellectuelle.

Dans cette perspective, nous vous remercions de bien vouloir nous contacter :

 

Nest - CDN de Thionville-Lorraine

15 route de Manom - BP 90146
F - 57103 Thionville Cedex
infos@nest-theatre.fr